Combiner identité, contexte et surveillance continue
À la fin, expliquez le schéma avec vos mots, résolvez le cas et justifiez la correction.
Prérequis : Wallets hot, warm et cold
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La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ou LCB-FT, vise à prévenir les usages illicites du système financier.
L’essentiel
La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ou LCB-FT, vise à prévenir les usages illicites du système financier. Le KYC désigne couramment l’identification et la connaissance du client. La vigilance, ou CDD, couvre aussi vérification, bénéficiaires effectifs, objet de la relation et suivi continu selon le cadre applicable.
Le mécanisme
La vigilance renforcée, ou EDD, prévoit des mesures supplémentaires dans des situations plus risquées. Elle ne consiste pas à demander davantage de documents à tout le monde. L’approche par les risques considère client, produit, géographie et canal, avec décisions documentées. VASP est la terminologie du GAFI ; CASP celle du périmètre défini par MiCA.
Les points d’attention
L’analyse blockchain peut signaler des schémas ou des expositions, sans établir nécessairement une identité certaine ou une infraction. Qualité des données, faux positifs et contexte doivent être examinés. Déclarations de soupçon et sanctions obéissent à des exigences propres à chaque juridiction ; cette présentation ne tranche pas un dossier individuel.
Comprendre en profondeur
L’identification établit qui est le client selon le processus applicable ; l’évaluation du risque examine la relation et l’activité. La surveillance ajoute des informations au fil du temps. Aucun de ces éléments ne se confond avec l’observation d’une adresse ou l’achat d’une note d’analyse blockchain.
Limites et erreurs fréquentes
Les étiquettes d’analyse sont des éléments à évaluer, pas des identités infaillibles. Services partagés, exposition indirecte et erreurs d’attribution compliquent l’interprétation. La revue exige raisonnement documenté, escalade et contrôles d’accès. Les obligations découlent du droit et des politiques, pas d’un seuil de score universel.
Le mécanisme en un schéma
- Identité et relation
- Activité observée
- Revue contextualisée
- Décision documentée
Appliquer la leçon à un cas
Un compte peu actif reçoit un transfert inhabituel d’une adresse étiquetée par un prestataire. Listez faits, inférences et manques. Examinez contexte client et origine de l’étiquette avant de décider.
Cela permet d’évaluer les preuves sans transformer une étiquette incertaine en accusation établie. Documentez transaction, source d’attribution, contexte et résultat d’escalade. La surveillance est un processus de décision responsable, pas une couleur attribuée à une adresse.
Les termes de cette leçon
- CASP
- Prestataire de services sur crypto-actifs, ou PSCA, au sens de MiCA. Son périmètre ne se confond pas automatiquement avec celui des VASP du GAFI.
Préparer une note de correction
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